Étiquette : Contrat conditionné

Mon ami Zéli vient de m’annoncer fièrement qu’il avait enfin achevé son tapuscrit après des mois de dur labeur à rédiger, relire, découper et corriger son récit. Après l’avoir félicité, je lui ai demandé s’il envisageait une parution et si oui, de quelle manière.
Déconfit, mon pauvre Zéli m’a confié qu’il rêvait de publier son ouvrage pour être lu, mais que l’univers de l’édition lui apparaissait aussi inquiétant que l’horizon glacial de l’Antarctique.

Ah… vous souhaitez également éditer votre livre ?

Et le monde de l’édition vous semble aussi périlleux que la traversée de la jungle ?

Pas de panique !

Nous allons étudier la question ensemble.

Alors, quels choix s’offrent à vous ? Eh bien plusieurs… En fait, vous en avez deux, ou trois, voire cinq…
Vous pouvez décider de le ranger dans le fond d’un tiroir pour les longues soirées d’hiver à vous rappeler le rêve que vous n’avez pas osé accomplir. Vous pouvez rendre visite à l’imprimeur du coin avec votre fichier sur clé USB et payer pour un petit tirage destiné à régaler vos proches de votre plume inconnue, ou vous pouvez choisir l’aventure de l’édition…
Nous allons plutôt nous pencher sur cette dernière option parce que Zéli désire se confronter aux critiques du grand public.
Vous aussi ?
Parfait, la suite devrait vous intéresser.

Avant toute chose, nous remarquons qu’il existe plusieurs systèmes d’édition et surtout, plusieurs types de contrats par mode d’édition. Nous occuperons donc les prochaines semaines à approfondir chacun de ces systèmes individuellement. Il y a l’édition à compte d’éditeur, l’édition à compte d’auteur ainsi que l’auto-édition.

Aujourd’hui, nous allons observer à la loupe l’offre proposée par les éditeurs traditionnels, le Saint-Graal pour les écrivains… mais qu’en est-il vraiment ?

Le Saint-Graal des écrivains… à quoi ressemble-t-il ?

Ces éditeurs traditionnels proposent des contrats à compte d’éditeur régis par l’article L 132-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ils assument l’ensemble des frais liés à l’édition de l’ouvrage ainsi que tous les risques éditoriaux et se chargent de la diffusion et de la publicité. Ils rétrocèdent également une rémunération à l’auteur, que l’on appelle des droits d’auteur, en échange de la cession de ses droits d’exploitation. Dans certains cas, l’auteur peut même percevoir un à-valoir, une somme prédéfinie versée avant le premier tirage.

Quelques chiffres à retenir…

Au cours de mes recherches, j’ai pu observer que ce monde prétendument idyllique peut présenter plusieurs facettes, sous la forme de différents types de contrats.

En théorie, le contrat dit classique reprend les caractéristiques citées plus haut et comporte les avantages et les inconvénients suivants :

Les avantages ?

• Ces éditeurs apportent leur expertise sur votre travail, suggèrent des axes d’amélioration, gèrent la correction, la mise en page, confient l’élaboration de la couverture à un professionnel de l’infographie ou un illustrateur, assurent la diffusion et la distribution auprès des librairies et supervisent la promotion. Vous ne vous occupez de rien.
• Vous jouissez de la réputation associée au terme magique « Contrat à compte d’éditeur ».
• Le contenu ne peut pas être modifié sans votre accord, parce que l’auteur conserve ses droits moraux qui concernent le droit de divulgation, le droit de paternité, le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, le droit de retrait…
• Certains professionnels peuvent vous proposer une avance de royalties, ce que l’on appelle un à-valoir, en fonction du pourcentage négocié et du nombre d’exemplaires du premier tirage défini par le contrat. Cette avance est acquise. Autrement dit, si ce premier tirage ne s’écoule pas entièrement, l’auteur conserve la somme, mais percevra de nouveau à partir du moment où un second tirage sera envisagé, s’il est envisagé un jour.
  Exemple : Votre contrat indique que vos droits d’auteur s’élèvent à 5% du prix de vente hors taxes de votre roman. En admettant que ce montant revienne à 10€, vous toucherez 0,5€ par bouquin vendu. Si un premier tirage de 1000 exemplaires est envisagé, vous recevrez donc la somme de 500€ à la signature du contrat et recommencerez à percevoir vos droits d’auteur à partir de la 1001ème vente. En revanche, si l’ensemble du premier tirage ne s’écoule pas, la somme des 500€ reste acquise. Cependant, cet à-valoir est rarement proposé et encore moins aux auteurs inconnus.
• Le contrat doit indiquer le nombre d’exemplaires offerts à l’auteur (les petites structures peuvent céder de 1 à 5 exemplaires) ainsi que la ristourne accordée s’il souhaite s’en procurer davantage. Elle est souvent comprise entre 20 et 40 % selon les contrats. À noter que l’éditeur doit prendre en charge le coût de l’envoi.

Les contreparties ?

• La cession des droits. Vous cédez les droits de reproduction, les droits de représentation, les droits de traduction, d’adaptation. Autrement dit, l’auteur ne peut plus en disposer d’un point de vue commercial. Sur cet aspect-là, le roman appartient désormais à l’éditeur sur la durée définie par le contrat, souvent entre trois et cinq ans pour les écrivains inconnus. Dans tous les cas, chaque droit cédé doit être explicitement mentionné dans le contrat. Soyez notamment vigilants à la question de l’édition numérique. Historiquement, cet élément n’apparaissait pas dans les contrats et depuis l’essor de ce nouveau marché, des éditeurs ont pu tenter de l’exploiter sans en être réellement propriétaires.
• Si le contenu ne peut pas être modifié sans votre accord, vous n’avez cependant pas votre mot à dire sur l’aspect commercial, cela comprend la couverture, le marketing, les éventuelles traductions et adaptations. De plus, vous ne serez pas forcément informés de l’évolution de votre ouvrage au sein du vaste océan du livre.
• Il faut aussi savoir que l’espérance de vie de votre bouquin en librairie est en moyenne de trois mois. Si votre livre ne parvient pas à se démarquer d’ici la prochaine saison littéraire, il devra céder sa place aux nouvelles sorties, particulièrement si vous êtes un auteur inconnu.
• Il est aussi possible, voire fort probable selon le taille de la structure, que votre roman n’apparaisse jamais en librairie et soit uniquement commandable par le biais du réseau Dilicom par exemple.
• Lorsque les ventes deviennent inférieures à un certain pourcentage du stock et après une certaine période (en moyenne 2 ans), l’éditeur peut retirer du marché les ouvrages non vendus direction le pilon ! Il doit alors en avertir l’auteur par lettre recommandée.
• La rémunération de l’auteur, comme indiqué plus haut, s’effectue par rétrocession d’un pourcentage sur le prix de vente hors taxes. Pour un auteur inconnu, il s’élève généralement entre 5 et 8 % (parfois 10% pour les chanceux). Certaines structures peuvent proposer un taux progressif, par exemple 5 à 8% pour le premier tirage, 9 à 10% pour le second et ainsi de suite. Cette procédure peut s’avérer intéressante si votre roman cartonne, si ce n’est pas le cas ou qu’il ne se vend que moyennement, l’éditeur n’aura pas d’intérêts à réaliser un deuxième tirage.

Les clauses abusives et les contrats douteux…

Il faut avouer que quand on est un jeune auteur ignorant du système et des autres possibilités, cette approche est plutôt sécurisante et très tentante, restez cependant bien vigilants avant de signer. En effet, mes recherches m’ont permis de faire connaissance avec d’autres variantes… disons… un peu limites ou présentant des clauses abusives pour du compte d’éditeur.

Le droit de préférence.

C’est par exemple le cas de la clause du droit de préférence. Elle impose à l’auteur de proposer ses futurs ouvrages à l’éditeur avant de contacter un concurrent. Initialement, cette clause avait pour objectif de préserver les petits éditeurs en leur épargnant de voir leurs auteurs nouvellement propulsés débauchés par des structures plus importantes. En revanche, cette mention peut vite devenir handicapante en cas de mésentente avec votre éditeur…

Un contrat version allégée.

Parmi les contrats douteux, nous pouvons trouver une version allégée du contrat classique. L’auteur ne perçoit pas d’à-valoir ni aucun droit d’auteur avant un certain nombre de ventes. Est-il vraiment utile de préciser que le seuil en question est rarement atteint et que le pourcentage rétrocédé à l’auteur est souvent dérisoire ?

Le contrat conditionné au résultat d’une souscription par l’éditeur.

Nous trouvons également le contrat d’édition conditionné au résultat d’une souscription par l’éditeur. Certains petits éditeurs peuvent y avoir recours afin de limiter le risque financier. Cette formule signifie que le contrat ne prendra effet que lorsque l’éditeur aura reçu un certain nombre de souscriptions (des ventes par anticipation). Attention, la souscription doit être organisée et financée par l’éditeur depuis son propre fichier de lectorats. Si ce n’est pas le cas, que cette étape est à la charge de l’auteur, on bascule sur la variante à compte d’auteur que nous aborderons la semaine prochaine.
Lorsque l’éditeur a su fidéliser ses lecteurs grâce à la qualité de son catalogue, cette méthode peut s’avérer efficace et payante. En revanche, si le professionnel a pour habitude d’abuser du procédé et que les lecteurs ne sont pas au rendez-vous, l’édition du livre n’aboutira pas.

Le contrat minimum.

J’ai également découvert le contrat à compte d’éditeur minimum. Il est basé sur la standardisation des ouvrages et donc d’un large catalogue pour publier un maximum d’auteurs en réduisant les coûts de fabrications. Il est caractérisé par les éléments suivants :

• L’auteur ne touche pas d’à-valoir.
• La durée du contrat est généralement moins longue qu’un contrat classique et la résiliation est plutôt facilitée.
• La relecture, la correction et les éventuelles rectifications sont à effectuer en amont par l’auteur.
• La mise en page et la couverture sont automatisées et standardisées, autrement dit, tous les romans vendus par l’éditeur proposent la même couverture, elle peut parfois varier selon le genre de l’ouvrage (exemple : couverture noire pour un polar et rouge pour du fantastique)
• La version numérique est proposée en ligne avec la possibilité d’une impression à la demande, toujours dans l’idée de réduire les coûts.
• L’ouvrage fait l’objet d’une diffusion minimum, mais pas d’une publicité/promotion.
• Certains professionnels peuvent même proposer des services facultatifs moyennant un coût supplémentaire.

Les points constituant le contrat d’édition à compte d’éditeur sont bien présents et aucune facture n’est présentée à l’auteur. En revanche, dans cette formule, l’écrivain devient aussi commercial et pour se faire, il doit acheter un certain stock de son roman. Il peut bénéficier d’une remise souvent de 20% sur lesquels il ne touchera pas de droits d’auteur.

Une certaine opacité perdure…

• Près d’un quart des auteurs (24 %) ont eu connaissance de traductions de leurs livres à l’étranger sans en avoir été informés au préalable par leur éditeur. Et, bien que ce chiffre soit en diminution, 52 % des auteurs n’ont jamais reçu de droits lorsque leurs œuvres ont été exploitées à l’étranger.
• Ils sont également 25 % à ne pas avoir été informés d’une mise au pilon de leurs ouvrages.
• Ils sont 20 % à avoir constaté l’exploitation numérique de leurs ouvrages sans information de l’éditeur.
• Ils sont 11 % à ne pas avoir été informés pour ce qui concerne une impression à la demande d’un de leurs livres.

Et l’édition numérique
dans tout cela ?

De nos jours, un contrat d’édition classique prévoit la cession des droits pour l’exploitation numérique. De plus, la loi n°2011-590 du 26 mai 2011 promulgue la pratique du prix unique pour le livre numérique. Tous les revendeurs ont désormais obligation de le vendre au prix fixé librement par l’éditeur au même titre qu’une version papier.
Le taux de rémunération de l’auteur est déterminé entre les deux parties dans le cadre du contrat d’édition. Puisqu’il n’y a pas de frais d’impression et de distribution, nous pouvons imaginer que la rémunération de l’auteur est plus élevée par rapport à l’exploitation du livre papier… Dans les faits, le taux moyen des droits d’auteur s’élève à 11,1% pour le format numérique. Le taux arrêté entre l’éditeur et l’auteur revient généralement au même montant, en valeur absolue, que la rémunération perçue sur l’exploitation du livre papier.
Une question persiste néanmoins. J’ai pu observer, au cours de mes recherches, des disparités assez importantes entre les prix de vente des formats numériques, allant de 5 à 15€… Ce montant avoisine assez souvent celui d’une version de poche et peut même la dépasser dans certains cas. De quoi décourager les adeptes du numérique ! Ou alors, les encourager à rester sur le chemin des librairies ?

Les auteurs édités à compte d’éditeur sont-ils vraiment satisfaits de leur situation ?

Pour répondre à cette question, j’aimerais partager quelques chiffres avec vous. Pour vous aider à les comprendre, j’ai réalisé des petits graphiques. On aime les graphiques !

Mon expérience de l’édition à compte d’éditeur…

Personnellement, je me suis vue proposer un contrat à compte d’éditeur il y a quelques années pour mon tout premier tapuscrit (qui dort toujours dans un tiroir) par une maison d’édition locale. Ledit contrat présentait les éléments suivants :

• Je ne percevais pas d’à-valoir.
• Je cédais tous les droits patrimoniaux d’adaptation, de reproduction, de représentation, de traduction, mais conservais les droits de l’adaptation audiovisuelle ou du moins, elle devait donner lieu à un document distinct.
• La durée du contrat était de trois ans.
• Le premier tirage était prévu à 1000 exemplaires.
• L’éditeur s’engageait à assurer la diffusion, la distribution et la vente de l’ouvrage par les moyens habituels.
• Mes droits d’auteur s’élevaient à 7% du prix de vente hors taxes, déduction faite des retours éventuels. Ces droits d’auteur n’étaient dus que sur les exemplaires réellement vendus et à l’exclusion des exemplaires détruits par cas fortuit.
• L’éditeur m’offrait 10 exemplaires pour mon usage personnel sur le premier tirage, avec la possibilité d’en acheter davantage en bénéficiant d’une réduction de 20% sur le prix public tout en touchant mes droits d’auteur.

C’est vrai, l’offre était alléchante, mais je dirais qu’elle est arrivée trop tard, près d’un an après l’envoi de mon tapuscrit, mais surtout, elle était soumise à conditions. On exigeait que je retravaille l’intégralité de mon ouvrage pour le diviser au moins en deux tomes. En définitive, je n’ai pas mené cette démarche à terme pour plusieurs raisons. Si cela vous intéresse, je vous invite à le découvrir dans l’article « Comment les maisons d’édition ont-elles fait de moi une romancière indépendante ? ».

Ce qu’il faut retenir…

33% des auteurs seulement vivent de
leurs ouvrages publiés à compte d’éditeur…

Par conséquent, n’oubliez pas que trouver un éditeur n’est que la première étape d’une aventure laborieuse et parfois peuplée de quelques déconvenues…. De plus, ne criez pas victoire parce qu’une maison d’édition vous propose un contrat à compte d’éditeur. Veillez bien à décortiquer le document avant de signer et surtout n’hésitez pas à poser des questions, montrez que vous connaissez le système, même si ce n’est que partiellement. Vous n’êtes pas des pigeons ! Le terme « compte d’éditeur » est magique et semble aussi alléchant qu’un fruit bien juteux, mais n’oubliez pas qu’il peut être véreux.

Il faut aussi comprendre que la qualité du roman à elle seule ne suffit pas à vous ouvrir les portes de l’édition traditionnelle. Votre ouvrage est produit commercial et doit avant tout entrer dans des cases. Alors avant de démarcher les maisons d’édition à compte d’éditeur, assurez-vous bien que votre bébé réponde correctement aux normes de l’édition. Ligne éditoriale, public ciblé, volume… Si ce n’est pas le cas, ne renoncez surtout pas ! Zéli, remets-toi, mon ami ! Ton tapuscrit est trop volumineux ou ne s’intègre pas dans les lignes éditoriales ? Et alors ?! Il existe d’autres moyens de présenter ton travail au grand public !

J’espère que cet article aura pu démystifier et quelque peu éclaircir cette jungle semée d’embûches qu’est l’édition traditionnelle. N’hésitez pas à me faire part de vos questions, nous tâcherons d’y répondre ensemble. Quant à mon ami Zéli, il a hâte de découvrir les autres systèmes d’édition, alors rendez-vous la semaine prochaine !

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Sources

• Chiffres-clés du secteur du livre, Ministère de la Culture, 2019
• Etude sur la situation économique et sociale des auteurs du livres, Ministère de la Culture, 2017
• 8ème Baromètre, SCAM, 2020
• 7ème Baromètre, SCAM, 2018
• SGDL Société des Gens de lettres
• L’oie plate.